ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse du tribunal criminel du département de la Haute-Loire qui offre sa reconnaissance à la Convention, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention sur son énergie dans les journées des 9 et 10 thermidor par a) le tribunal du district de Toul (Meurthe), b) le comité révolutionnaire de la commune de Beaune (Côte d’Or), c) le conseil général de Cahors (Lot), d) la société populaire de Cahors, e) le tribunal criminel du département du Lot, f) la société populaire de Montélimar (Drôme), g) le conseil général de Montbrison (Loire), h) la société populaire de Montbrison, i) l’administrateur du département des Vosges, j) la société populaire d’Yébleron (Seine-Inférieure), k) les autorités constituées réunies à la société populaire de Gournay (Seine-Inférieure), 1) le conseil général de Tournon (Ardèche), m) l’administrateur du district de Corbigny (Nièvre), n) l’administrateur du département des Landes, o) l’administrateur du district de Dax (Landes), p) le comité révolutionnaire de Dax, q) la société populaire de Dax, r) la société populaire de Dienville (Aube). s) la commune de Plouider (Finistère), la société populaire de Plouider, t) le conseil général de la commune de Noireau (Calvados), u) la société populaire de Noireau, v) les administrateurs du district de Meaux (Seine-et-Marne), w) la société populaire de Renan (Finistère) ; x) la société populaire de Privas (Ardèche), y) le comité révolutionnaire de Tonnerre (Yonne), z) la société populaire de Beaufort (Maine-et-Loire), a') le comité révolutionnaire de Saint-Flour (Cantal), b') les administrateurs du district de Laon (Aisne), c') les officiers de santé de l’hôpital militaire de Marmoutier (Indre-et-Loire), d') la société populaire de Levignac (Lot-et-Garonne), e') l’administrateur du district de Lunéville (Meurthe), f') la société populaire de Pont-Croix (Finistère), g') les officiers municipaux d’Avranches (Manche), h') la société populaire de Cuiseaux (Sâone-et-Loire), i') les habitants de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), j') l’administrateur du conseil général du district de Crépy (Oise), k') les secrétaires de la municipalité de Chinon (Indre-et-Loire), 1') l’administrateur du district de Vienne (Isère), m') la société populaire de Bièvre (Seine-et-Oise), la société populaire de Vaugirard (département de Paris), n') les citoyens d’Itteville (Seine-et-Oise), o') le conseil général de Niort (Deux-Sèvres), p') la société populaire et le comité révolutionnaire de Commune-d’Armes (Loire), q') l’administrateur du département de la Marne, r') l’administrateur du district de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), s') le conseil général de Montagne-Bon-Air (Seine-et-Oise), t') la société populaire du Puy (Haute-Loire), u') la société populaire de Verrières (Seine-et-Oise), v') le tribunal de commerce de la commune de Moissac (Tarn), w') le conseil général de Moissac, z') l’administrateur du département du Cantal, a") la société populaire des sans-culottes de 22 communes du canton d’Aurillac (Cantal), b") la commune d’Aurillac, c") la société populaire de Charolles (Saône-et-Loire), d") le conseil général de Dizy (Aisne), e") les administrateurs du district de Valence (Lot-et-Garonne), f ") les administrateurs du district du Puy (Haute-Loire), g") le tribunal criminel du département de la Haute-Loire, h") le comité révolutionnaire de Rethel (Ardennes), i") les administrateurs du département du Morbihan, j") les administrateurs et l’agent national du district de Montbrison (Loire), k") l’administrateur du département de la Loire, 1") l’administrateur du département de la Haute-Loire, m") les officiers de santé, administrateur et employés des hôpitaux de la marine à Cancale (Ille-et-Vilaine), n") le conseil général de Donne-marie (Seine-et-Marne), la société populaire de Mesle-sur-Sarthe (Orne), o") la société populaire de Longny (Orne), p") le comité révolutionnaire de Sentilly (Orne), q") la société populaire de Sentilly, r") la société populaire des communes de Valence et Bourg-lès-Valence (Drôme)
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du tribunal criminel du département de la Haute-Loire qui offre sa reconnaissance à la Convention, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794). 1985. p. 526.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
526
Dernière page
526
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le