Pétition de la société populaire et républicaine de Neufchâtel (Seine-Inférieure) demandant la suppression des frais du culte catholique, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la société populaire et républicaine de Neufchâtel (Seine-Inférieure) demandant la suppression des frais du culte catholique, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 91-92.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
91
Dernière page
92
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le