Adresse des citoyens et du conseil général de la commune d'Arnay-sur-Arrnoux, qui félicitent la Convention du code révolutionnaire et témoignent de leur reconnaissance à la Convention, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)

Adresse des citoyens et du conseil général de la commune d'Arnay-sur-Arrnoux, qui félicitent la Convention du code révolutionnaire et témoignent de leur reconnaissance à la Convention, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 40-41.