Renvoi au comité d'Instruction publique du décret instaurant la fête des victoires de l'armée de la République pour présenter incessamment un mode d'exécution, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'Instruction publique du décret instaurant la fête des victoires de l'armée de la République pour présenter incessamment un mode d'exécution, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 113.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
113
Dernière page
113
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le