Renvoi au comité des domaines de la pétition de la députation de la section de l'Arsenal (Paris) qui demande à disposer d'une église, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)

Renvoi au comité des domaines de la pétition de la députation de la section de l'Arsenal (Paris) qui demande à disposer d'une église, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 102.