Renvoi au comité de salut public d’une question posée au sujet d’un arrêté de la Municipalité d’Avesnes expulsant le citoyen Brun Bonifais, né à Nice, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Renvoi au comité de salut public d’une question posée au sujet d’un arrêté de la Municipalité d’Avesnes expulsant le citoyen Brun Bonifais, né à Nice, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. p. 173.