Renvoi au comité de salut public d’une question posée au sujet d’un arrêté de la Municipalité d’Avesnes expulsant le citoyen Brun Bonifais, né à Nice, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)
Renvoi au comité de salut public d’une question posée au sujet d’un arrêté de la Municipalité d’Avesnes expulsant le citoyen Brun Bonifais, né à Nice, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)