Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 20 juin 1793, relatif à la nomination de Bernard en tant qu'administrateur de ce district pour accompagner les citoyens dans le canton de Noves, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 20 juin 1793, relatif à la nomination de Bernard en tant qu'administrateur de ce district pour accompagner les citoyens dans le canton de Noves, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 523-524.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
523
Dernière page
524
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le