Décret, sur la pétition d'un hussard blessé au siège de Valenciennes qui réclame une pension, lui accordant un secours provisoire, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)

Décret, sur la pétition d'un hussard blessé au siège de Valenciennes qui réclame une pension, lui accordant un secours provisoire, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 71.