Décret, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction, relatif à l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)

Décret, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction, relatif à l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 705-707.