Décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire les citoyens Dutremblay, Bonnefoy et Labussière et ordonnant la mise en liberté du citoyen Chéreau ancien maréchal à Chantilly
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Référence bibliographique
Décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire les citoyens Dutremblay, Bonnefoy et Labussière et ordonnant la mise en liberté du citoyen Chéreau ancien maréchal à Chantilly.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 360.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
360
Dernière page
360
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