Passage à l'ordre du jour sur la proposition de Cambon concernant le décret du 7 frimaire, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)

Passage à l'ordre du jour sur la proposition de Cambon concernant le décret du 7 frimaire, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 704.