Rapport de M. Brûlart de Sillery, au nom du comité de marine, sur la pétition du sieur Gaspard, mécanicien, réclamant un dédommagement des frais pour la découverte d'un nouveau piston, lors de la séance du 20 juin 1791
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Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Brûlart de Sillery, au nom du comité de marine, sur la pétition du sieur Gaspard, mécanicien, réclamant un dédommagement des frais pour la découverte d'un nouveau piston, lors de la séance du 20 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. 1887. pp. 339-340.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
339
Dernière page
340
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le