Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société républicaine d'Epernay relative à la proscription du célibat, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)

Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société républicaine d'Epernay relative à la proscription du célibat, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 503.