Arrêté des représentants Dartigoeyte et Cavaignac, en mission dans le Gers, élargissant l'arrêté de Fouché relatif au fanatisme du culte catholique dans les départements du Gers, des Landes, des Hautes et Basses-Pyrénées, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté des représentants Dartigoeyte et Cavaignac, en mission dans le Gers, élargissant l'arrêté de Fouché relatif au fanatisme du culte catholique dans les départements du Gers, des Landes, des Hautes et Basses-Pyrénées, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 233-234.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
233
Dernière page
234
Typologie documentaire
Arrêté des comités et représentants en mission
Modifié le