Extrait des délibérations de la municipalité d'Ornans qui annonce le dépouillement des matières d'or et d'argent des églises et leur envoi à la monnaie de Paris, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait des délibérations de la municipalité d'Ornans qui annonce le dépouillement des matières d'or et d'argent des églises et leur envoi à la monnaie de Paris, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 302-303.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
302
Dernière page
303
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le