Adoption des titres I, II et des chapitres 1, 2, 3, 4 et 5 du titre III du décret contenu dans le rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791
Adoption des titres I, II et des chapitres 1, 2, 3, 4 et 5 du titre III du décret contenu dans le rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791