ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Don de la municipalité de Nielles, district de Calais, d'une décoration militaire et son brevet, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)

41. Etat des dons (suite) : (a) agent national de Tours ; (b) district de Brignoles ; (c) municipalité de Nielles ; (d) municipalité de Sauve ; (e) municipalité de Joigny ; (f) citoyen Chambon, de Rochemort ; (g) municipalité de Montebourg