Rapport de Barbeau du Barran, au nom des comités de sûreté générale et de salut public, relatif aux ventes des biens d'émigrés et ecclésiastiques dans le district de Gannat (Allier), lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Rapport de Barbeau du Barran, au nom des comités de sûreté générale et de salut public, relatif aux ventes des biens d'émigrés et ecclésiastiques dans le district de Gannat (Allier), lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 450-451.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
450
Dernière page
451
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le