Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Marcelly, chanoine à Toulon, en état d'arrestation, qui offre 25 livres en don patriotique, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Marcelly, chanoine à Toulon, en état d'arrestation, qui offre 25 livres en don patriotique, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 486.