Rapport de Couturier, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la vente des biens des jésuites de Trèves (Moselle), lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Rapport de Couturier, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la vente des biens des jésuites de Trèves (Moselle), lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)